Réglement d'utilisation du terrain multisport et de l'aire de fitness
Règlement
Urbanisme
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Approuvé le 23 juillet 2019.
Version intégrale initiale
Version intégrale en vigueur depuis le 20/12/2022
LISTE DES REVISIONS ET MODIFICATIONS
Révision allégée n°1
Approuvée le 15/09/21
Supprimer le périmètre de la servitude « zone non aedificandi » à l’entrée Est du hameau de Coustellet et définir des dispositions adaptées à ce site.
Délibération du 23/09/20 prescrivant la révision simplifiée n°1 du PLU
Délibération du 17/02/21 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet
Arrêté du 18 mai 2021 prescrivant l'enquête publique
Délibération du 15/09/21 approuvant la révision simplifiée n°1
note de présentation extrait de zonage extrait règlement
Rapport du commissaire enquêteur pour la RA n° 2 et la modification n°1 du PLU
Révision allégée n°2
Approuvée le 06/04/2022
Définition du nouveau classement de la parcelle D265 suite à la décision du TA de Nîmes en date du 8 décembre 2020 d'annuler son classement en zone N
Délibération du 17/02/21 prescrivant la révision allégée n°2
Délibération du 15/09/21 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet
Délibération du 06/04/22 approuvant la RA n°2 du PLU
Modification N°1
Approuvée le 06/04/2022
- Revoir le principe d’aménagement de la zone 1AU située à Coustellet
- Affiner les dispositions relatives aux panneaux photovoltaïques.
arrêté prescrivant la modification N°1 du PLU
Délibération du 06/04/22 approuvant la modif. n°1 du PLU
Révision allégée n°3
Prescrit le 13/07/2022
Affiner la délimitation de l’espace identifié au titre de l’article L.151-23 du CU identifié EV6.
Délibération du 13/07/21 prescrivant la révision simplifiée n°3 du PLU
Délibération du 01/06/22 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet
Arrêté du 01/09/22 prescrivant l'enquête publique
Délibération du 22/12/2022 approuvant la RA n°3 du PLU
Prescription de la déclaration de projet avec mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme pour la réalisation d’un projet de parc photovoltaïque
Délibération du 30/11/2022 prescrivant la déclaration de projet
Délibération du 14/06/2023 tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet
Modification simplifiée N°1
Arrêté prescrivant la modification simplifiée N°1 du PLU
Délibération du 27/09/2023 approuvant modification simplifiée N°1 du PLU
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Cavaillon/Coustellet, Isle sur la sorgue
Projet stratégique partagé pour le développement de l'aménagement d'un territoire
scot-cavaillon-coustellet-isle sur la sorgue
Publicités
Réglement Local de Publicité (RLP)
Approuvé le 23 juillet 2019.
Version intégrale
Assainissement
Schéma et Zonage d'Assainissement
Approuvé le 23 juillet 2019.
Version intégrale
Arrêtés Municipaux
Obligation de crépir les bâtiments
Arrêtés Préfectoraux
Règlementation des bruits de voisinage